Processus de gestion de contrat
28 août 2016

Processus de gestion de contrat


Processus de gestion de contratLe processus de gestion de contrat décrit les étapes pour gérer le document Contrat et est, de fait, une partie intégrant du contract management (la différence entre « gestion de contrat » et « contract management » est traitée dans cet article). Il est composé de cinq étapes et se déroule de façon itérative, tout au long du cycle de vie du contrat.

1. Consolider le contrat

Cette étape consiste à récupérer tous les documents faisant partie du contrat, et pas seulement le document appelé « contrat » qui ne reprend en général que les conditions commerciales. Il faut que le chef de projet et son équipe se procurent TOUS les documents contractuels, à commencer par ceux lister dans le document principal !

2. Archiver le contrat

Cette étape est cruciale puisqu’elle permet de mettre à disposition de l’équipe projet le contrat. Hors, comment réaliser le projet, l’objet du contrat, si l’équipe ne sait pas ce qui a été convenu entre le client et son fournisseur ?

3. Partager le contrat

Cette étape consiste à expliquer aux membres de l’équipe projet comment avoir accès au contrat, et à s’assurer qu’ils le lisent.

4. Analyser les risques et opportunités

Le contrat est un outil de gestion des risques et opportunités et doit permettre, après sa lecture et son analyse, d’identifier le risques et opportunités de chacune des parties.

5. Traiter les écarts

Cette étape vise à traiter les écarts entre la réalité opérationnelle du projet et les documents contractuels, par le biais d’avenants ou de documents complémentaires par exemple.

Un processus itératif

Le cycle du processus de gestion du contrat doit alors reprendre à l’étape 1 après chaque ajout de document contractuel ou modification d’un document existant pour le mettre à la disposition de l’équipe projet et les en informer. Ce processus ne se limite pas au démarrage du contrat et doit faire vivre le « document contrat » (en fait, tous les documents contractuels) tout au long du projet. Il peut également être appliqué à des documents majeurs mais non contractuels, comme des compte-rendus de réunion par exemple.

  • Jean-Charles Savornin
    Jean-Charles Savornin

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