FIDIC, entre Canada Dry et Kisscool

Je reçois un jour un appel d’offre pour un projet de construction. La base: FIDIC. Je ressors donc mon document, et, armé de mon clavier, m’empresse de lire les conditions spéciales proposées avec l’appel d’offre. Au début, tout va bien. Le sommaire est inchangé, je regarde ensuite les définitions, et très rapidement, les clauses commencent pas « delete and replace by: ». J’ai alors compris que le contrat proposé, c’est comme le Canada Dry: ça resemble à un FIDIC, ça a le sommaire d’un FIDIC, mais ce n’est pas un FIDIC.

Les formats de contrats

FIDIC, NEC, JCT… Je ne pouvais pas laisser ce blog sans commentaires sur ces formats de contracts dont certains ont évolué récemment (à ce propos, je vous invite à consulter cet article sur les apports de la version 2017 des contrats FIDIC). Vous aurez compris suite à mon histoire ci-dessus que je ne suis pas un « acharné » des standards, quoique….

Une check-list

Ces formats de contrats relativement standard permettent de rapidement « drafter » un accord. Leur avantage, c’est que toutes, ou presque, les clauses utiles sont référencées dans ces formats et rédigées de façon relativement équilibrée entre l’acheteur et le vendeur. Certains argueront que certaines formes sont plus équilibrées que d’autres, et j’entends souvent ces commentaires. Je lis également souvent sur linkedin des questions sur l’interprétation des contrats FIDIC notamment. Vous conviendrez que chacun de ces formats peut (et doit) être détourné pour représenter l’accord entre les parties. Néanmoins, ils constituent une base de négociation. Je les utilise comme « check-list », pour vérifier que tous les sujets sont discutés avec l’autre partie, notamment dans les cas où un contrat ad-hoc (ou « contrat maison », c’est-à-dire créé par l’une ou l’autre des parties) est utilisé.

Des repères

Au-delà de l’aspect check-list, les formats de contrats permettent de démarrer une discussion. Au lieu de se dire « mon service juridique vous proposera quelque chose » et de ne pas savoir par quoi commencer (le juridique ne peut pas « drafter » sans savoir sur quoi portera le contrat, et l’opérationnel ne sait en général pas rédiger – d’où l’intérêt d’un contract manager !) on a une référence qui balise les discussions et donnent des repères pour avancer. Sans parler de celui ou celle qui attend la proposition de contrat de l’autre.

Un gain de temps

Evidemment, l’effet « check-list » couplé à l’effet « repères » permet de gagner du temps. C’est le troisième effet Kisscool du FIDIC !

Un usage abusif

Je constate également un usage parfois abusif du FIDIC. Il faut dire qu’il a quelques atouts pour cela. Notamment, il est connu. C’est alors relativement facile de rassurer son management/client/fournisseur/… avec un phrase du type « c’est une base FIDIC, tout va bien » alors que l’esprit même du FIDIC a disparu par le jeu des conditions spécifiques…

Quelle est votre expérience des FIDIC, NEC, JCT,… ?